Synthèse des reunions de conseil
Mise à jour le Vendredi, 17 Février 2012 11:50 Écrit par Delavallée Edith Jeudi, 15 Juillet 2010 13:56
COMPTE RENDU de la REUNION de CONSEIL du 14 décembre 2011
CONVOCATION
Le six décembre deux mil onze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le douze octobre deux mil onze à vingt heures trente.
Le Maire,
L’an deux mil onze, le quatorze décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. LEGRAND Denis, Maire.
Etaient présents M. LEGRAND Denis, Maire MM. LECLERC Denis, Mme LAMBERT Agnès, MASSON Marcel, Adjoints.
Mmes MALLET Christine, TOUCHAIS Marie-Laure
MM.RAOULD Michel, MONTAIGNE Gilbert, BUSTILLO Pascal, Conseillers Municipaux.
Absentes non excusées : Mme LESAGE Virginie, Mme VENGEON Sandra
Secrétaire de séance : M. LECLERC Denis
Adoption du Procès Verbal de la Réunion de Conseil du 16 novembre 2011
Questions et Propositions diverses
-
Monsieur le Maire donne un compte rendu de la dernière réunion pour le centre aquatique
-
Mr Marcel MASSON :
- informe le Conseil que la commune va avoir à disposition un emplacement nouveau pour le dépôt des déchets verts,
- Davy a effectué des semis de fleurs dans un silo et s’il était possible de prévoir l’achat d’une serre. Le Conseil accepte l’investissement.
-
Mr Michel RAOULD :
- pose la question au sujet du parking au cimetière,
- aimerait avoir l’emploi de temps des employés communaux pendant la période d’hiver, leur travail effectué, afin d’étudier la possibilité d’un réaménagement du temps de travail : plus long l’été, plus court l’hiver, avec l’accord du Personnel.
-
Mme Christine MALLET
-demande la numérotation des habitations Rue Guilbert
-
Mr Gilbert MONTAIGNE
-demande s’il y a du nouveau pour la station d’épuration. Mr le Maire répond que sont
prévus les sondages et les relevés topographiques.
-Si des devis sont reçus pour l’éclairage de la Place, pour l’éclairage public, prévoir un box pour les chiens errants, devis pour la porte du cimetière
-
Mr Pascal BUSTILLO
-demande une date pour la Réunion de la Commission des Finances, Mr le Maire propose le LUNDI 23 janvier 2012 à 17 heures, date et heure retenue
-
Mme Marie-Laure TOUCHAIS
-Demande si l’arbre a été planté à l’aire de jeux, se pose la question de l’essence
-Demande si la prise en charge pour la réfection du rond point est prévue, Mr le Maire répond que c’était vu avec le Conseil Général
-Demande que le compte-rendu de la réunion du personnel soit écrit
Prochaine Réunion du Conseil le Mercredi 11 janvier 2012
Le Maire Les ADJOINTS
Denis LEGRAND Denis LECLERC Agnès LAMBERT Marcel MASSON
Les Membres du Conseil Municipal
Michel RAOULD Christine MALLET Gilbert MONTAIGNE
Pascal BUSTILLO Marie-Laure TOUCHAIS
COMPTE RENDU de la REUNION de CONSEIL du 11 janvier 2012
CONVOCATION
Le cinq janvier deux mil douze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le onze janvier deux mil douze à vingt heures trente.
Le Maire,
L’an deux mil douze, le onze janvier à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. LEGRAND Denis, Maire.
Etaient présents M. LEGRAND Denis, Maire MM. LECLERC Denis, MASSON Marcel, Adjoints.
Mmes MALLET Christine,
MM.RAOULD Michel, MONTAIGNE Gilbert, BUSTILLO Pascal, Conseillers Municipaux.
Absente excusée : Mme TOUCHAIS Marie-Laure (procuration donnée à M. Gilbert MONTAIGNE
Absentes non excusées : Mme LESAGE Virginie, Mme VENGEON Sandra
Secrétaire de séance : M. MASSON Marcel
Adoption du Procès Verbal de la Réunion de Conseil du 14 décembre 2011
1)Devis du SDEC
Monsieur le Maire informe le Conseil de la proposition de travaux du SDEC concernant l’extension du réseau armoire 04 – Rues Guilbert, des Douves et chemin d’accès aux services techniques. Coût des travaux 41 824,42 € TTC, participation financière de la commune de 26 227,69 €. Le Conseil Municipal accepte le devis, et les crédits seront prévus au Budget Primitif 2012.
2)Devis de clôture de l’atelier
Monsieur le Maire donne lecture du devis concernant la clôture de l’atelier municipal avec poteau. Le devis s’élève à 5347 € . Monsieur Raould Michel informe le conseil du prix des matériaux béton et tranchée pour 11 000 € , à prévoir au budget primitif 2012, voir pour un emplacement pour box pour chiens errants, voir pour un portillon derrière l’atelier + une bâche.
3) Approbation de la Révision simplifiée du P.L.U.
Monsieur le Maire informe le Conseil du suivi du dossier, des observations du public. Il donne lecture des conclusions du rapport de Mr le Commissaire-Enquêteur et de son avis favorable, le Conseil Municipal approuve la révision simplifiée N° 1 du PLU.
4) Propositions et Questions diverses
- Invitation à la Ste Barbe le Samedi 21 janvier 2012, au vin d’honneur pour les élus, Mr Raould Michel est invité cette année au repas
- Devis d’un montant de 650 € H.T pour la restauration de la porte du tabernacle à l’église, dossier transmis à l’assurance et remboursements des dégradations en cours
- Recensement de la population effectué courant Janvier et Février : 911 habitants chiffres transmis par l’INSEE
- Monsieur le Maire présentera ses vœux le vendredi 20 janvier 2012 à 18 heures
- Le Conseil Municipal approuve Mr le Maire pour relancer le dossier du centre aquatique, et autorise Mr le Maire à contacter les intercoms.
- Mr BUSTILLO Pascal fait remarquer une annonce passée dans le journal ouest-France sur le centre aquatique.
- Monsieur RAOULD Michel :
* évoque le problème de l’éclairage public Hameau de Courteil, ainsi qu’à Partelios au Lotissement « Les Bruyères », projet d’éclairage solaire à voir avec le coût,
*problèmes des poussettes sur la pelouse côté Partelios, voir pour un passage piéton, Mme Mauduit serait favorable pour la vente d’une bande de terrain pour effectuer ce passage piéton, le conseil municipal est d’accord sur le principe à l’unanimité
*nommer les rues au Lotissement « Les Bruyères »
-Monsieur le Maire propose de nommer la salle omnisports « Pierre Blanchard »
-Monsieur MASSON Marcel informe le Conseil pour le mur du cimetière, ainsi que de faire un parking
Prochaine Réunion du Conseil le Mercredi 15 février 2012
Le Maire Les ADJOINTS
Denis LEGRAND Denis LECLERC Marcel MASSOn
Les Membres du Conseil Municipal
Michel RAOULD Christine MALLET Gilbert MONTAIGNE
Pascal BUSTILLO
